Le 29 avril 2015 à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique Sous la présidence de Monsieur PIQUET Jérôme, Maire.

Etaient présents : MM. DARDEL Yoann, DULAC Emilie, DULLIN Benoît, JUSTIN Emmanuelle, MASSON Marie-Pierre, MOREL Albain, PIQUET Jérôme et RICARD Stéphane

Etait absents et excusés: Mmes PHILIPPE Victoria, TRILLARD Aurélie et M. LECLAIRE Joël,

1- Délibération PLU: Monsieur le maire rappelle à l’assemblée la décision de reprendre le projet de révision du PLU.

Il expose que la délibération votée le 12 mars 2015 concernant la révision du PLU était calquée sur le modèle de délibération prise le 18 avril 2008, or cette dernière concernait une démarche de première révision du PLU sans aucune donnée.

Certaines études ayant déjà été effectuées sous l’ancienne mandature, il n’est pas nécessaire de recommencer la procédure depuis le début. Il suffit de reprendre ces études pour continuer la révision du PLU.

Le Maire propose donc de retirer la délibération du 12 mars 2015. Le Conseil, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de retirer la délibération du 12 mars 2015 prescrivant la révision du PLU et confirme la reprise de la révision du PLU après l’arrêt en décembre 2013 dû à la rupture du contrat par le maitre d’œuvre.

2- Travaux cure: Le Maire expose la situation sur la vacance et le mauvais état du bâtiment Cure. Une discussion ouverte à lieu entre les différents membres du conseil relatant le devenir de ce bâtiment. Il apparait clairement que la réhabilitation du bâtiment en logement locatif est la meilleure solution. Le Maire propose d’engager la procédure de marché pour la sélection d’un maitre d’œuvre dès que possible. La décision est adoptée à l’unanimité.

Questions diverses

3- Voirie: Compte-tenu de l’arrêt du service élagage par la Communauté de Communes de Yenne, il faut trouver un prestataire privée. Nous attendons un retour de la CCY qui a réalisé une demande globale pour connaitre les prestataires intéressés sur le canton de Yenne.

Il est fait mention d’un écoulement d’eau important sur le chemin dit de la roche lors des périodes pluvieuse. Il est décidé de construire une cunette en béton pour dévier l’eau. Il en sera de même pour le chemin de Gerbaz (en direction de la Charvaz).

4- Ecole: A ce jour, les effectifs pour la rentrée scolaire 2015 ne sont pas encore définitifs. Bien que le nombre d’enfants semble en dessous du seuil de fermeture de la 4° classe, la fermeture n’est pas encore prononcée, il faut attendre le mois de juin pour la réponse définitive.

5- Bâtiment Ecole: Devant le mauvais état des toilettes de l’école, le conseil décide de confier à la commission bâtiment une étude pour la réfection complète des toilettes. Il est prévu de construire un coté garçon et un coté fille. La commission bâtiment se réunira prochainement pour établir le cahier des charges et contacter les différents artisans.

6- Abri bus: Les parents d’élèves ont fait la demande d’un abri bus sur le parking de l’école afin de pouvoir être protégé de la pluie. Apres examen des propositions commerciales disponibles, il est décidé de contacter des artisans locaux pour réaliser l’abri bus afin de trouver une solution moins coûteuse.

La séance est levée à 21h15