COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 29 MARS 2017

Nombre de: Conseillers en exercice 11

Présents : 9

Votants : 10

Date d’envoi de la convocation: 14 mars 2017

Le 29 mars 2017 à 19 heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en séance publique Sous la présidence de Monsieur PIQUET Jérôme, Maire.

Présents : MM DULAC Emilie, DULLIN Benoît, JUSTIN Emmanuelle, LECLAIRE Joël, MASSON Marie-Pierre, MOREL Albain, PIQUET Jérôme, RICARD Stéphane et TRILLARD Aurélie.

Absent(s) excusé(s): PHILIPPE Victoria, DARDEL Yoann.

M. DARDEL Yoann donne son pouvoir de vote à Mme TRILLARD Aurélie

VOTE COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR

Le conseil approuve à l’unanimité le compte de gestion du receveur qui est conforme au compte administratif de Mr le Maire.

VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2016 DE MR LE MAIRE

Le compte administratif est voté à l’unanimité par les conseillers municipaux.

SUBVENTIONS

Suite au problème de versement des subventions sur l’année 2016, le Conseil Municipal décide de verser les subventions 2016 et 2017 sur année 2017en une seule fois. Il est décidé de verser une subvention à la cantine Savoyarde en remplacement de la banque alimentaire, une subvention au sou des écoles, et une subvention exceptionnelle à Titouan Vallat, vice-champion de France de pêche à la mouche.

Centre Léon Bérard 200 euros (100€ en 2016 et 100€ en 2017)

ACCA Billième 250 euros (50€ en 2016 et 50€ en 2017, plus 150€ pour le dédommagement des coupes affouagères 2016)

Centaurée 620 euros (310€ en 2016 et 310€ en 2017)

Club de la Charvaz 500 euros (250€ en 2016 et 250€ en 2017)

Foot Yenne 200 euros (100€ en 2016 et 100€ en 2017)

Pupilles de l’enseignement Public 200 euros (100€ en 2016 et 100€ en 2017)

Comité des fêtes 700 euros (350€ en 2016 et 350€ en 2017)

Don du sang 200 euros (100€ en 2016 et 100€ en 2017)

Cantine savoyarde 50 euros

Sou des écoles 200 euros

Titouan Vallat 100 euros

AFFECTATION DU RESULTAT

L’affectation du résultat a été reporté au compte 002 excédent de fonctionnement reporté pour un montant de 274862.51 €.

Il n’y a pas d’affectation au compte 1068.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017

Le budget primitif 2017 s’équilibre à 469922.51 € en section de fonctionnement et 369058.90 € en section d’investissement.

La bonne maitrise des dépenses de fonctionnement et d’investissement permet de poursuivre l’élaboration de projets sans augmenter la pression fiscale sur les habitants de la commune. De plus la communauté des communes de Yenne devrait très probablement augmenter sa part de taxe. Dans ce contexte le conseil décide de ne pas augmenter les taxes communaleset les taux restent inchangés à savoir:

- taxe d’habitation: 12.34 %

- taxe foncière: 16,09 %

- taxe foncière non bâti: 43,33 %

Questions diverses

Tour de France: Passage à Billième le 9 juillet 2017

Le Secours Populaire Français met en place sur le Tour de France l’opération «les Oubliés du Tour». Celle-ci permet chaque jour à une cinquantaine de jeunes âgés de 8 à 12 ans, qui n’ont pas la possibilité de partir en vacances, d’assister au passage du Tour de France. Pour cette occasion, le Secours Populaire organisera une initiation au BMXsur le parking de la Mairie lors du passage du tour de France. Le comité des fêtes de Billième tiendra une buvette avec un écran géant sur le parking également.

Tunnel du chat: le tunnel sera totalement fermé à compter du mardi 18 avril 2017 à 6h jusqu’à novembre 2017.

Rond-point Landrecin: les travaux ont commencé pour la création du rond-point.

La séance est levée à 23h00